Recueil des Actes 2024
Liste des délibérations prises lors des comités syndicaux 2024
Comité Syndical du 5 décembre 2024
Date de publication : 17 décembre 2024
- 2024-42 : Approbation du procès-verbal du 19 septembre 2024
- 2024-43 : Débat d'orientation budgétaire 2025
- 2024-44 : Approbation des contributions 2025 pour les adhérents "déchets"
- 2024-45 : Décision modificative n°1 au budget général SDED 52
- 2024-46 : Décision modificative n°1 au budget annexe SIG
- 2024-47 : Décision modificative n°2 au budget annexe Energie
- 2024-48 : Décision modificative n°1 au budget annexe Collecte
- 2024-49 : Création de poste
- 2024-50 : Action sociale - chèque de Noël 2024-51 : Modification des tarifs d'utilisation des IRVE
- 2024-52 : Ajustement participation ENEDIS
- 2024-53 : Délégation de Service Public pour le Centre de Valorisation Énergétique
- 2024-54 : Avenant 2 Entente Syvalom et Smet
Liste des délibérations prises en bureau syndical
Bureau Syndical du 5 décembre 2024
Date de publication : 17 décembre 2024
- 2024B-22 : Approbation du procès-verbal du 19 septembre 2024
- 2024B-23 : Convention "prévoyance" avec le CDG Haute-Marne et participation employeur
- 2024B-24 : Modalités de révision de l'IFSE
- 2024B-25 : Contrats de reprise des métaux et des batteries
Le comité syndical du jeudi 7 décembre 2023, en priorité consacré au débat d’orientations budgétaires pour l’année 2024 a abordé l’ensemble des compétences exercées par le syndicat. Vous pouvez télécharger le dossier de synthèse dont l'objectif est de détailler les éléments essentiels composants les orientations budgétaires de l’année 2024.