Recueil des Actes 2025
Liste des délibérations prises lors des comités syndicaux en 2025
Comité Syndical du 27 mars 2025
Date de publication : 28 avril 2025
- 2025-21 : Approbation du procès-verbal du 06 février 2025
- 2025-22 : Demande adhésion SI du Nord Bassigny pour transfert de la compétence TIC
- 2025-23 : Révision de l'autorisation de programme pour le PCRS
- 2025-24 : Décision modificative n°1 au budget annexe "SIG"
- 2025-25 : Adoption du CFU budget Général SDED 52
- 2025-26 : Adoption du CFU budget annexe Energie
- 2025-27 : Adoption du CFU budget annexe Déchets
- 2025-28 : Adoption du CFU budget annexe Collecte
- 2025-29 : Adoption du CFU budget annexe CET
- 2025-30 : Adoption du CFU budget annexe SIG
- 2025-31 : Modification du réglement intérieur
Comité Syndical du 6 février 2025
Date de publication : 14 février 2025
- 2025-01 : Approbation du procès-verbal du 05 décembre 2024
- 2025-02 : Mise à jour du tableau des effectifs
- 2025-03 : Révision des autorisations de programme "Déchets"
- 2025-04 : Autorisations de programme "Energie" 2023
- 2025-05 : Autorisations de programme "Energie" 2024
- 2025-06 : Autorisations de programme pour le PCRS
- 2025-07 : Vote des nouvelles autorisations de programme
- 2025-08 : Vote du budget général 2025 avec reprise anticipée du résultat
- 2025-09 : Affectation du résultat au budget annexe énergie 2025 avec reprise anticipée
- 2025-10 : Vote du budget annexe énergie 2025 avec reprise anticipée du résultat
- 2025-11 : Affectation du résultat au budget annexe déchets 2025 avec reprise anticipée
- 2025-12 : Vote du budget annexe déchets 2025 avec reprise anticipée du résultat
- 2025-13 : Vote du budget annexe collecte 2025 avec reprise anticipée du résultat
- 2025-14 : Vote du budget annexe CET 2025 avec reprise anticipée du résultat
- 2025-15 : Affectation du résultat au budget annexe SIG 2025 avec reprise anticipée
- 2025-16 : Vote du budget annexe SIG 2025 avec reprise anticipée du résultat
- 2025-17 : Autorisation pour signer les conventions financières dont les participations demandées aux adhérents énergie sont supérieures à 90 000 €
- 2025-18 : Modification du guide des participation énergie
- 2025-19 : Constat de carence préalable à la procédure de concession de service public portant déploiement, financement et exploitation d’IRVE
- 2025-20 : Concession de service public portant déploiement, financement et exploitation des IRVE
- 2025-21 : Projet et plan de financement du fonds leader du Pays de Chaumont, de Saint-Dizier et de Langres dans le cadre du réemploi
Liste des délibérations prises en bureau syndical
Bureau Syndical du 27 mars 2025
Date de publication : 28 avril 2025
- 2025B-07 : Approbation du procès-verbal du 06 février 2025
- 2025B-08 : Admission en non-valeur
- 2025B-09 : Mandatement du CDG pour protection sociale
- 2025B-10 : Accord-cadre travaux DP 2026-2029
- 2025B-11 : Accord-cadre travaux EP 2026-2029
- 2025B-12 : Convention article 8 ENEDIS
- 2025B-13 : Engagement du SDED 52 dans le financement du PAPI
- 2025B-14 : Convention avec la commune d'Eclaron Braucourt Sainte-Livière pour le reversement de la TCCFE
- 2025B-15 : Marché de vidage/transport du verre PAV
- 2025B-16 : Signature du contrat-type CITEO pour la collecte sélective 2025-2029
Bureau Syndical du 6 février 2025
Date de publication : 14 février 2025
- 2025B-01 : Approbation du procès-verbal du 05 décembre 2024
- 2025B-02 : Admission en non-valeur et en créance éteinte
- 2025B-03 : Subventions aux communes dans le cadre du règlement financier énergie
- 2025B-04 : Convention avec le SYTEVOM pour l'accès dérogatoire aux déchetteries du SDED 52
- 2025B 05 : Autorisation pour la mise en place d'une vidéoprotection dans les déchetteries
- 2025B-06 : Marché pour le stockage/rechargement des corps plats (CP) et corps creux (CC) du centre HauteMarne, pour le transport des corps plat du centre Haute-Marne et pour le tri/conditionnement des corps plats
Procès-Verbal du Comité Syndical du 6 février 2025
Procès-Verbal du Bureau Syndical du 6 février 2025
Le comité syndical du jeudi 5 décembre 2024, en priorité consacré au débat d’orientations budgétaires pour l’année 2025 a abordé l’ensemble des compétences exercées par le syndicat. Vous pouvez télécharger le dossier de synthèse dont l'objectif est de détailler les éléments essentiels composants les orientations budgétaires de l’année 2025.