Recueil des Actes 2025
Liste des délibérations prises lors des comités syndicaux en 2025
Comité Syndical du 18 septembre 2025
Date de publication : 8 octobre 2025
- 2025-40 : Approbation du procès-verbal du 19 juin 2025
- 2025-41 : Approbation des nouveaux statuts
- 2025-42 : Décision modificative n°1 au budget annexe "collecte"
- 2025-43 : Modification du guide des participations et renouvellement du règlement de la compétence éclairage public
- 2025-44 : Mise à jour de la grille tarifaire pour la compétence TIC
- 2025-45 : Modification du plan de financement du projet réemploi
Comité Syndical du 19 juin 2025
Date de publication : 8 juillet 2025
- 2025-32 : Approbation du procès-verbal du 27 mars 2025
- 2025-33 :Grille tarifaire pour les espaces publicitaires dans le magazine du SDED 52
- 2025-34 : Création de poste
- 2025-35 : Présentation du RA 2024
- 2025-36 : Désignation de la commission de négociation pour la DSP pour l'exploitation des IRVE
- 2025-37 : Protocole de fin de contrat de la DSP du CVE
- 2025-38 : Convention de reversement aux SMICTOM des aides CITEO
- 2025-39 : Avenant 3 à la convention d'Entente avec le SYVALOM et le SMET
Comité Syndical du 27 mars 2025
Date de publication : 28 avril 2025
- 2025-21 : Approbation du procès-verbal du 06 février 2025
- 2025-22 : Demande adhésion SI du Nord Bassigny pour transfert de la compétence TIC
- 2025-23 : Révision de l'autorisation de programme pour le PCRS
- 2025-24 : Décision modificative n°1 au budget annexe "SIG"
- 2025-25 : Adoption du CFU budget Général SDED 52
- 2025-26 : Adoption du CFU budget annexe Energie
- 2025-27 : Adoption du CFU budget annexe Déchets
- 2025-28 : Adoption du CFU budget annexe Collecte
- 2025-29 : Adoption du CFU budget annexe CET
- 2025-30 : Adoption du CFU budget annexe SIG
- 2025-31 : Modification du réglement intérieur
Comité Syndical du 6 février 2025
Date de publication : 14 février 2025
- 2025-01 : Approbation du procès-verbal du 05 décembre 2024
- 2025-02 : Mise à jour du tableau des effectifs
- 2025-03 : Révision des autorisations de programme "Déchets"
- 2025-04 : Autorisations de programme "Energie" 2023
- 2025-05 : Autorisations de programme "Energie" 2024
- 2025-06 : Autorisations de programme pour le PCRS
- 2025-07 : Vote des nouvelles autorisations de programme
- 2025-08 : Vote du budget général 2025 avec reprise anticipée du résultat
- 2025-09 : Affectation du résultat au budget annexe énergie 2025 avec reprise anticipée
- 2025-10 : Vote du budget annexe énergie 2025 avec reprise anticipée du résultat
- 2025-11 : Affectation du résultat au budget annexe déchets 2025 avec reprise anticipée
- 2025-12 : Vote du budget annexe déchets 2025 avec reprise anticipée du résultat
- 2025-13 : Vote du budget annexe collecte 2025 avec reprise anticipée du résultat
- 2025-14 : Vote du budget annexe CET 2025 avec reprise anticipée du résultat
- 2025-15 : Affectation du résultat au budget annexe SIG 2025 avec reprise anticipée
- 2025-16 : Vote du budget annexe SIG 2025 avec reprise anticipée du résultat
- 2025-17 : Autorisation pour signer les conventions financières dont les participations demandées aux adhérents énergie sont supérieures à 90 000 €
- 2025-18 : Modification du guide des participation énergie
- 2025-19 : Constat de carence préalable à la procédure de concession de service public portant déploiement, financement et exploitation d’IRVE
- 2025-20 : Concession de service public portant déploiement, financement et exploitation des IRVE
- 2025-21 : Projet et plan de financement du fonds leader du Pays de Chaumont, de Saint-Dizier et de Langres dans le cadre du réemploi
Liste des délibérations prises en bureau syndical
Bureau Syndical du 18 septembre 2025
Date de publication : 8 octobre 2025
2025B-22 : Approbation du procès-verbal du 19 juin 2025
2025B-23 : Admission en non-valeur et créances éteintes
2025B-24 : Participation du SDED 52 sur les travaux en éclairage public
2025B-25 : Montant des bons professionnels pour l'accès aux déchetteries
Bureau Syndical du 19 juin 2025
Date de publication : 8 juillet 2025
- 2025B-17 : Approbation du procès-verbal du 27 mars 2025
- 2025B-18 : Créances éteintes
- 2025B-19 : Marché conditionnement des cartons
- 2025B-20 : Subvention à la ligue contre le Cancer
- 2025B-21 : Contrat territorial pour les articles de bricolage et jardin avec les éco-organismes agréés – gestion mutualisée de certains flux
Bureau Syndical du 27 mars 2025
Date de publication : 28 avril 2025
- 2025B-07 : Approbation du procès-verbal du 06 février 2025
- 2025B-08 : Admission en non-valeur
- 2025B-09 : Mandatement du CDG pour protection sociale
- 2025B-10 : Accord-cadre travaux DP 2026-2029
- 2025B-11 : Accord-cadre travaux EP 2026-2029
- 2025B-12 : Convention article 8 ENEDIS
- 2025B-13 : Engagement du SDED 52 dans le financement du PAPI
- 2025B-14 : Convention avec la commune d'Eclaron Braucourt Sainte-Livière pour le reversement de la TCCFE
- 2025B-15 : Marché de vidage/transport du verre PAV
- 2025B-16 : Signature du contrat-type CITEO pour la collecte sélective 2025-2029
Bureau Syndical du 6 février 2025
Date de publication : 14 février 2025
- 2025B-01 : Approbation du procès-verbal du 05 décembre 2024
- 2025B-02 : Admission en non-valeur et en créance éteinte
- 2025B-03 : Subventions aux communes dans le cadre du règlement financier énergie
- 2025B-04 : Convention avec le SYTEVOM pour l'accès dérogatoire aux déchetteries du SDED 52
- 2025B 05 : Autorisation pour la mise en place d'une vidéoprotection dans les déchetteries
- 2025B-06 : Marché pour le stockage/rechargement des corps plats (CP) et corps creux (CC) du centre HauteMarne, pour le transport des corps plat du centre Haute-Marne et pour le tri/conditionnement des corps plats
Le comité syndical du jeudi 5 décembre 2024, en priorité consacré au débat d’orientations budgétaires pour l’année 2025 a abordé l’ensemble des compétences exercées par le syndicat. Vous pouvez télécharger le dossier de synthèse dont l'objectif est de détailler les éléments essentiels composants les orientations budgétaires de l’année 2025.
Décisions prises en 2025